1. Informations sur l’Entreprise
Nom de l’entreprise : SAS LA FERME AQUACOLE DU PAYS DE SARREBOURG, marque LES SPIRES D’ALINE
Adresse : Ferme Plein Champs, 57370 SCHALBACH, FRANCE
Coordonnées de contact : Madame Aline BECKER, tél. 06 80 65 01 55 ou via le formulaire de contact.
Numéro de SIRET : 885 064 493 00012
2. Description des Produits
Les produits vendus par la SAS LA FERME AQUACOLE DU PAYS DE SARREBOURG, sous la marque LES SPIRES D’ALINE, sont principalement de la spiruline fermière produite directement par notre ferme. Les produits sont destinés aux particuliers et aux entreprises, via la vente en ligne.
3. Commandes et Paiement
Processus de commande :
Les commandes peuvent être passées directement sur notre site internet. Les modes de paiement acceptés sont : Carte Bancaire (CB), MasterCard, Visa, et PayPal.
Conditions de paiement :
Le paiement est dû à la commande. Aucun délai de paiement supplémentaire n’est accordé.
4. Livraison
Zones de livraison :
Nous livrons exclusivement en France métropolitaine.
Délais de livraison :
Le délai de préparation de commande est de 2 jours ouvrés. Le délai de livraison dépend du transporteur choisi :
- Livraison en relais : jusqu’à 8 jours ouvrés
- Livraison Colissimo : 48 à 72 heures, du lundi au samedi
Frais de livraison :
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande.
5. Réclamations et Retours
Politique de retour :
Les retours sont acceptés à condition que le sachet ne soit pas ouvert et qu’il soit en bon état.
Délai de rétractation :
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
6. Responsabilités et Garanties
Garantie des produits :
Nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Limitation de responsabilité :
La responsabilité de la SAS LA FERME AQUACOLE DU PAYS DE SARREBOURG ne saurait être engagée en cas de retard ou de non-livraison dû à un cas de force majeure.
7. Droit Applicable et Litiges
Droit applicable :
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
Médiation et résolution des litiges :
En cas de litige, nous privilégions une résolution à l’amiable. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents français.
8. Informations Complémentaires
Modification des CGV :
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site avec la date en haut des CGV.
Acceptation des CGV :
Les clients acceptent les présentes CGV en cochant la case correspondante lors de la commande.